Ignorer et passer au contenu

Conditions d’utilisation

CGU : (conditions générales d’utilisation)

Article 1 : Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site www.bbart-meubledeco.fr et des services proposés par ce dernier.

Article 2 : Accès au site

L'accès au www.bbart-meubledeco.fr  est libre et gratuit pour tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Toutefois, certaines sections ou fonctionnalités peuvent être soumises à une inscription préalable.

Article 3 : Modification des CGU

Le site www.bbart-meubledeco.fr  se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales d'utilisation. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Article 4 : Données personnelles

www.bbart-meubledeco.fr  s'engage à protéger les données personnelles des utilisateurs conformément à la loi en vigueur.

Article 5 : Propriété intellectuelle

Le contenu du site www.bbart-meubledeco.fr, incluant mais sans s'y limiter les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.

Article 6 : Responsabilité

Le site www.bbart-meubledeco.fr ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site ou des informations qu'il contient.

Article 7 : Liens

Le site www.bbart-meubledeco.fr peut inclure des liens vers d'autres sites internet. Ces sites sont indépendants du site de e-commerce, qui n'a aucun contrôle sur leur contenu. Le site de e-commerce décline donc toute responsabilité quant aux informations, services, produits proposés sur ces sites.

Back to top